Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Le site maisondorsel.com est édité par Victor Clautour, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Maison Dorsel.
Siège : 28 rue de la Rigaudière, 44640 Saint-Jean-de-Boiseau, France
SIREN : 109 220 178
SIRET : 10922017800015
Courriel : maisondorsel.support@gmail.com
TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts (franchise en base)
Directeur de la publication : Victor Clautour

HÉBERGEUR

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32, Irlande

ACTIVITÉ

Vente au détail d'articles de bijouterie fantaisie à distance, par le canal du commerce électronique.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments composant le site — nom commercial, logotype, textes, visuels, mise en page et arborescence — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

DONNÉES PERSONNELLES

Les traitements de données personnelles mis en œuvre sur ce site, leurs finalités, leurs bases légales et les modalités d'exercice des droits reconnus par le règlement (UE) 2016/679 sont décrits dans la politique de confidentialité accessible depuis le pied de page. Toute demande relative à ces droits peut être adressée à maisondorsel.support@gmail.com.

RÉCLAMATIONS ET MÉDIATION

Toute réclamation peut être adressée à maisondorsel.support@gmail.com. En cas de litige non résolu, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément aux articles L611-1 et suivants du code de la consommation. La liste officielle des médiateurs référencés est consultable sur economie.gouv.fr/mediation-conso.

CONDITIONS DE VENTE

Les conditions générales de vente, la politique de remboursement, la politique d'expédition et la politique de confidentialité sont accessibles depuis le pied de page du site et font partie intégrante de la relation contractuelle.